Mentions légales

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Dernière mise à jour : [date de mise en ligne]

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

ASC Parisii
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
Siège social : [adresse complète du siège social]
Numéro RNA : [W + 9 chiffres — figure sur le récépissé de déclaration en préfecture]
Email : [adresse email de contact de l'association]
Téléphone : [numéro de téléphone — facultatif mais recommandé]

Directeur de la publication : [Prénom NOM], en qualité de président(e) de l'association.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd
Société de droit chypriote
Siège social : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
Contact : compliance@hostinger.com (l'hébergeur peut également être contacté via le support en ligne accessible sur son site)

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le présent site (textes, images, photographies, logos, vidéos, charte graphique, structure générale, etc.) est la propriété exclusive de l'ASC Parisii ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'ASC Parisii.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies de personnes (adhérents, bénévoles, participants aux événements) sont publiées avec le consentement des personnes concernées ou de leurs représentants légaux. Toute personne souhaitant le retrait d'une image la concernant peut en faire la demande à l'adresse : [email de contact].

4. Protection des données personnelles

4.1 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est l'ASC Parisii, représentée par son ou sa président(e), joignable à l'adresse : [email de contact].

4.2 Données collectées et finalités

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Ces traitements reposent, selon le cas, sur le consentement de l'utilisateur, l'exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles (adhésion), ou l'intérêt légitime de l'association à gérer sa communication.

4.3 Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées : [par exemple, 3 ans après le dernier contact pour les demandes via formulaire, et pendant la durée de l'adhésion augmentée des délais légaux pour les données des adhérents].

4.4 Destinataires

Les données collectées sont destinées exclusivement à l'ASC Parisii. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers, à l'exception des prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (hébergeur, outil de mesure d'audience), qui agissent conformément à la réglementation applicable.

4.5 Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition, de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande, accompagnée d'un justificatif d'identité si nécessaire, à : [email de contact] ou par courrier au siège de l'association.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

5. Cookies

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :
ASC Parisii — [adresse du siège social] — [email de contact]